Recherche simple

Historique des recherches

Aucune recherche conservée.

Votre sélection

Votre sélection est vide.

Recherche simple

Conserver cette recherche >>

Votre recherche

"Saint-Jean-d'Arvey (Savoie, France)"

Affiner la recherche

Trier par

260 réponses

Testament ouvert de : Marie Joséphine FAVIER de la BIGUERNE. (6FS 167 folio 50)
Fille de Joseph Sylvestre FAVIER de la BIGUERNE et de Anne de MONTFALCON. Époux : Paul d' ONCIEU de CHAFFARDON.Profession ou statut : dame du palais de Sa Majesté....
Collection des testaments secrets déposés au greffe civil du Sénat de Savoie puis de la cour d'appel de Chambéry (1728-1806 et 1815-1860)...
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : déserteur français commettant des larcins (2B 10090)
Nom (accusé, détenu) : DUBOIS Antoine, fils de feu Jean, profession : déserteur français (canonier), agé(e) de 21 ans,...
2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : récupération de droits dotaux. Résumé de l'affaire : Conflit entre une bru et son beau-père quant à l'utilisation de ses biens dotaux et les intérêts qu'elle en prétend en recevoir (2B 11240)
Nom (demandeur) : RIVOLLET Marguerite, époux(se) de DAVID Jean Pierre, habitant(e) de Saint-Jean-d'Arvey. Nom (demandeur)...
2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : Querelle de voisinage à Saint-Jean-d'Arvey entre un bourgeois de Chambéry et une paysanne du cru qui est blessée à la main d'un coup de serpette.... (2B 11625)
Nom (accusé) : Sieur VERDET Pierre, fils de Claude Louis, profession : inspecteur des chemins, agé(e) de 52 ans, originaire de Chambéry,...
2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : abus d'autorité scandale. Résumé de l'affaire : Le curé de Saint Jean s'est plaint à l'évêque que "dans la paroisse on chantait comme des chats".... (2B 11631)
Nom (accusé) : Révérend DUPRAZ François, fils de feu Sieur Joseph, profession : curé, agé(e) de 36 ans, originaire de Chambéry,...
2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : Pour un motif obscur, un jeune garçon blesse d'une pierre à la tête un cavalier (2B 11882)
Nom (accusé, contumace) : PETIT PACHOUD Jean, agé(e) de 16 ans, originaire de Thoiry. Nom (victime) : PETIT BARRAT Daudra Claude,...
2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.