Votre recherche


56Edépôt - Archives communales : La Rochette (1677-1792)

Sommaire

1673-1793 Cote : 56Edépôt 1-22

Origine
La Rochette (Savoie)

Biographie ou Histoire
La commune de La Rochette a fusionné le 1er janvier 2019 avec la commune d'Etable pour devenir Valgelon-La Rochette.

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1909.

Présentation du contenu
Les archives sont peu nombreuses mais elles contiennent les registres de délibérations de 1738 à 1792.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Documents en relation
Cet inventaire complète celui des archives modernes (1680-1979). Voir l'inventaire (244Edépôt 1-417).


Mots-clés Collectivité : La Rochette (Savoie) voir la notice descriptive