1424-1792
Cote :
2B 10001-14999
Description physique :
Importance matérielle : 4999 articles
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Mode de classement
Répertoire
Conditions d'accès
Archives publiques
Autre Instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Les procédures ici inventoriées sont un travail de recherche commencé en 2002. Deux fichiers sont établis en parallèle : un fichier par procédure qui sert d'inventaire, en relevant systématiquement des informations précises sur les procédures examinées, et un fichier par personne citée qui est destiné à la recherche, consultable pour le moment uniquement aux Archives départementales de Savoie.
Mots-clés Collectivité : Sénat de Savoie