Votre recherche


Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)

Sommaire

1730-1857 Cote : C 5054-5741

 

Description physique :
Nombre de rectos :
Nombre de photos :
Nombre de feuilles :
Importance matérielle : 688 articles

Origine
Producteur : Intendance générale de Savoie

Modalités d'entrée
Service versant : Intendance générale de Savoie.
Versement

Mode de classement
Inventaire
Commune

Conditions d'accès
Archives publiques
Communicable

Autre Instrument de recherche
Inventaire pdf. - IR 305. Répertoire numérique par ordre alphabétique des communes (1980) : Mutations cadastrales, XVIIIe-XIXe siècles. C 5054-5741


Mots-clés Matière : fiscalité ; immobilier
Mots-clés Collectivité : Intendance générale de Savoie voir la notice descriptive