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Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)

Cadastre général : Fréterive. 1728-1738 (C 2906-2912)

1728-1738 Cote : C 2906-2912

Description physique :
Importance matérielle : 7 articles

Mots-clés Lieu : Fréterive (Savoie, France)

Mappe originale (plan cadastral) de la commune de Fréterive, dans lequel sont figurées et numérotées les 2015 parcelles qui composent le territoire de la commune. Signé Pierre-Marie Vivarelli, géomètre.

Copie de la mappe originale (plan cadastral) de la commune de Fréterive. Signée Cocelli, directeur du bureau de la péréquation.

Livres des numéros-suivis du géomètre, du trabucant et des estimateurs de la commune de Fréterive, reliés dans le mémé registre et contenant tous trois, pour chaque parcelle et par ordre de numéros-suivis, le numéro cadastral, le nom du propriétaire, le lieu-dit, la nature de culture, le degré de bonté et le revenu en nature. - État des griefs présentés par divers propriétaires, à l'occasion de la mensuration générale de la commune. - Indication des servis féodaux ou ecclésiastiques et autres droits seigneuriaux dus au curé de Tournon ; au prieuré de Fréterive ; à Françoise de Montfalcon de Saint-Pierre, marquise de Chamousset et de Saint-Maurice ; aux jésuites de Chambéry, à cause de leur prieuré de Saint-Philippe de Fréterive ; à la chartreuse d'Aillon ; au marquis de Lescheraines ; a l'abbaye de Tamié ; au marquis de Saluces-Miolans-Spinola.

Livre de calculs de la commune de Fréterive, contenant, pour chaque parcelle et par ordre de numéros-suivis, les calculs de tous les triangles qui les composent, la contenance totale de la parcelle en mesures de Piémont et en mesures de Savoie, le degré de bonté, le revenu en argent par journal, et l’application de cette estimation aux parcelles suivant leur contenance.

Tabelle-minute (cadastre primitif) de la commune de Fréterive, contenant les noms de tous les propriétaires, par ordre alphabétique, et indiquant, pour chacune des parcelles qui leur appartiennent, le numéro cadastral, le lieu-dit, la nature de culture et la contenance en mesures de Piémont et de Savoie. - Biens des religieux Augustins de Saint-Pierre d'Albigny ; de la confrérie de Sainte-Luce ; de la confrérie du Saint-Esprit ; des chapelles de Sainte-Anne à Fontaine, de la Madeleine à Fréterive, du Purgatoire ; des nobles de La Tour, Georges-Frédéric de Ruffin, Christophe de Grosset, le marquis de Miollans, le comte de Montjoie, Hyacinthe de Morel, J. de La Pallud, le marquis de Lescheraines ; des religieux dominicains de Montmélian ; du baron François Favier du loyer ; de la commune de Fréterive ; des villages de Couvarel, Moulin, etc. - Surface cadastrée de la commune : 3493 J. 358 T. 1 P.

Cahiers des déductions de la commune de Fréterive, contenant les calculs relatifs aux déductions pour servis et autres causes, pour l’établissement de la cote de la taille.

Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Fréterive, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, le degré de bonté, les augmentations, les déductions et la cote de la taille. - Certificat constatant que les communiers ne paient aucun droit d'affouage ou d'alpéage. - État des dîmes payées aux religieux Augustins de Saint-Pierre- d'Albigny et au curé de Fréterive.