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2Edépôt - Archives communales : Le Châtel

Sommaire

1556-1797 Cote : 2Edépôt

Origine
Le Châtel (Savoie)

Modalités d'entrée
Dépôts en 1921 et le 12 mai 1999 de la commune de Le Châtel.

Présentation du contenu
Archives anciennes : cadastre, impositions, comptes, biens et édifices communaux, procés, paroisse, confréries, familles.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès
Communicable

Instrument de recherche :
Voir l'inventaire
Tapuscrit.

Notes
L'inventaire des archives anciennes a été réalisé en 1922 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales.


Mots-clés Lieu : Le Châtel (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Le Châtel (Savoie) voir la notice descriptive