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15Edépôt - Archives communales : La Giettaz

Sommaire

1389-1813 Cote : 15Edépôt

Origine
La Giettaz (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1905.

Présentation du contenu
Archives anciennes : délibérations du conseil, finances et impositions, biens communaux et féodaux, paroisse.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926.

instrument de recherche :
Voir l'inventaire.
L'article CC1 est manquant : - Cadastre de 1730, livre des numéros suivis, tabelle minute, journalier (4 registres).

Notes
L'inventaire des archives a été réalisé en par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928). Il est publié dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.


Mots-clés Collectivité : La Giettaz (Savoie) voir la notice descriptive