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16Edépôt - Archives communales : Saint-Paul-sur-Isère

Sommaire

1696-1793 Cote : 16Edépôt 1-13

Origine
Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1899.

Présentation du contenu
Petit fonds d'archives antérieures à 1793, contenant en particulier des documents relatifs au fief d'Avallon, seigneurie de Saint-Paul. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Notes
L'inventaire des archives anciennes a été réalisé vers 1900 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928) et mis à jour en 2023 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.
La première version de l'inventaire a été publiée dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.


Mots-clés Lieu : Saint-Paul-sur-Isère (Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Saint-Paul-sur-Isère (Savoie) voir la notice descriptive