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23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Sommaire

1769-1793 Cote : 23Edépôt 1-5

 

Description physique :
Importance matérielle : 5 articles

Origine
Montailleur (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1902.

Présentation du contenu
Dépôt lacunaire, contenant deux registres des délibérations de 1788 à 1793.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Notes
Inventaire réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires en 2006.


Mots-clés Collectivité : Montailleur (Savoie) voir la notice descriptive