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23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Archives communales : Montailleur

    1769-1793 Cote : 23Edépôt 1-5

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 5 articles

    Origine
    Montailleur (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1902.

    Présentation du contenu
    Dépôt lacunaire, contenant deux registres des délibérations de 1788 à 1793.

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    Inventaire réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires en 2006.


    Mots-clés Collectivité : Montailleur (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série BB - Administration communale
  • Série DD - Biens communaux
  • Série EE - Affaires militaires
  • Série GG - Culte