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32Edépôt - Archives communales : Saint-Nicolas-la-Chapelle

Sommaire

1571-1983 Cote : 32Edépôt

Origine
Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1905 et 1995.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Instrument de recherche :
Voir l'inventaire

Notes
L'inventaire des archives a été réalisé en par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928). Il est publié dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.
L'inventaire des archives modernes a été réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. 


Mots-clés Collectivité : Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie) voir la notice descriptive