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32Edépôt - Archives communales : Saint-Nicolas-la-Chapelle

Archives communales : Saint-Nicolas-la-Chapelle

    1571-1983 Cote : 32Edépôt

    Origine
    Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1905 et 1995.

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. 

    Conditions d'accès
    Archives publiques

    Instrument de recherche :
    Voir l'inventaire

    Notes
    L'inventaire des archives a été réalisé en par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928). Il est publié dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.
    L'inventaire des archives modernes a été réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. 


    Mots-clés Collectivité : Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie) voir la notice descriptive