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37Edépôt - Archives communales : Les Mollettes

Archives communales : Les Mollettes

    1715-1828 Cote : 37Edépôt 1-5

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 5 articles

    Origine
    Les Mollettes (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1919.

    Présentation du contenu
    Fonds d'archives contenant trois registres des délibérations de 1738 à 1789, un registre cadastral et des tableaux des contributions. 

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Conditions d'accès
    Archives publiques

    Notes
    L'inventaire des archives anciennes a été réalisé en 1919 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928) et mis à jour en 2022 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


    Mots-clés Collectivité : Les Mollettes (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série BB - Administration communale
  • Série CC - Cadastre et impositions