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Archives communales : La Croix-de-la-Rochette

Sommaire

1659-1794 Cote : 52Edépôt

 

Description physique : 4 registres.

Origine
La Croix-de-la-Rochette (Savoie)

Modalités d'entrée
Dépôt le 26 février 1963 de la commune de La Croix-de-la-Rochette.
Restitution le 17 juillet 2024 du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie.

Présentation du contenu
Fonds d'archives composé d'un registre des délibérations et de trois registres paroissiaux.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

Conditions d'accès
Communicable

Notes
L'inventaire a été réalisé en 1909 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales. Mise à jour en 2022 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Lieu : La Croix-de-la-Rochette (Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : La Croix-de-la-Rochette (Savoie) voir la notice descriptive