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52Edépôt - Archives communales : La Croix-de-la-Rochette

Sommaire

1659-1794 Cote : 52Edépôt

 

Description physique : 4 registres.

Origine
La Croix-de-la-Rochette (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1963.

Présentation du contenu
Fonds d'archives composé d'un registre des délibérations et de trois registres paroissiaux.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

Conditions d'accès
Communicable

Notes
L'inventaire a été réalisé en 1909 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales. Mise à jour en 2022 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Collectivité : La Croix-de-la-Rochette (Savoie) voir la notice descriptive