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53Edépôt - Archives communales : Laissaud

Sommaire

sans date Cote : 53Edépôt 1-2

 

Description physique : 2 registres.

Origine
Laissaud (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1918.

Présentation du contenu
Les archives se composent de deux registres des délibérations. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Notes
L'inventaire a été réalisé par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928) et mis à jour en 2022 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Collectivité : Laissaud (Savoie) voir la notice descriptive