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55Edépôt - Archives communales : La Motte-Servolex

Sommaire

1274-1792 Cote : 55Edépôt 1-30

Origine
La Motte-Servolex (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1967.

Présentation du contenu
Les archives de La Motte-Servolex se composent des fonds des communes de La Motte-Monfort et de Servolex, fusionnées en 1802. 

Accroissements
Un dépôt complémentaire a été réalisé en 1967. Il est composé d'archives du 19
e
 siècle, non inventoriées. Non communicables. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Instrument de recherche :
Extrait de l'ouvrage  : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.


Mots-clés Collectivité : La Motte-Servolex (Savoie) voir la notice descriptive