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Département de la Savoie - Archives départementales
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56Edépôt - Archives communales : La Rochette (1677-1792)
56Edépôt - Archives communales : La Rochette
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Série BB - Administration communale -
Série CC - Finances -
Série DD - Biens communaux. -
Série FF - Tabellion. Procédures. -
Série GG - Culte. Enseignement. -
Série II - Documents divers
1673-1793
Cote :
56Edépôt 1-22
Origine
La Rochette (Savoie)
Biographie ou Histoire
La commune de La Rochette a fusionné le 1er janvier 2019 avec la commune d'Etable pour devenir Valgelon-La Rochette.
Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1909.
Présentation du contenu
Les archives sont peu nombreuses mais elles contiennent les registres de délibérations de 1738 à 1792.
Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Documents en relation
Cet inventaire complète celui des archives modernes (1680-1979).
Voir l'inventaire
(244Edépôt 1-417).
Mots-clés Collectivité : La Rochette (Savoie)
