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61Edépôt - Archives communales : Le Verneil

Sommaire

1771-1831 Cote : 61Edépôt 1-4

 

Description physique :
Importance matérielle : 4 articles

Origine
Le Verneil (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1910.

Présentation du contenu
Fonds très lacunaire contenant des pièces de comptes. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Notes
Inventaire réalisé en 2006 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et patrimoines. 


Mots-clés Collectivité : Le Verneil (Savoie) voir la notice descriptive