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61Edépôt - Archives communales : Le Verneil

Archives communales : Le Verneil

    1771-1831 Cote : 61Edépôt 1-4

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 4 articles

    Origine
    Le Verneil (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1910.

    Présentation du contenu
    Fonds très lacunaire contenant des pièces de comptes. 

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

    Conditions d'accès
    Archives publiques

    Notes
    Inventaire réalisé en 2006 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et patrimoines. 


    Mots-clés Collectivité : Le Verneil (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série CC - Comptabilité. Impositions