Archives communales : Saint-Béron

1607-1792 Cote : 65Edépôt 1-4

Description physique : 4 articles

Origine

Saint-Béron (Savoie)

Modalités d'entrée

Archives entrées par voie de dépôt en 1919.

Présentation du contenu

Fonds d'archives lacunaire, contenant notamment un registre des délibérations de 1769 à 1792 et un dossier sur l'affranchissement général.

Mode de classement

Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt en 2022.

Conditions d'accès

Archives publiques

Instrument de recherche (tapuscrit) :

Inventaire détaillé rédigé en 1919.

Mots-clés Collectivité : Saint-Béron (Savoie)

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