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68Edépôt - Archives communales : Sainte-Hélène-du-Lac

Archives communales : Sainte-Hélène-du-Lac

    1613-1805 Cote : 68Edépôt 1-5

     

    Description physique : 5 articles

    Origine
    Sainte-Hélène-du-Lac (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1917.

    Présentation du contenu
    Les archives de Sainte-Hélène-du-Lac déposées aux Archives départementales sont très lacunaires. Mais elles contiennent un registre des délibérations pour les années 1775-1805 qui livre  des informations précieuses sur l'histoire de la commune. 

    Mode de classement
    Répertoire méthodique. 
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    Inventaire réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. 


    Mots-clés Collectivité : Sainte-Hélène-du-Lac (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série BB - Administration communale
  • Série CC - Cadastre
  • Série DD - Droits communaux et féodaux