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71Edépôt - Archives communales : Saint-Ours

Sommaire

1756-1791 Cote : 71Edépôt 1

 

Description physique : 1 registre

Origine
Saint-Ours (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt.

Présentation du contenu
Le fonds contient un registre des délibérations. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

Instrument de recherche (pdf) :
Extrait de l'ouvrage  : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales (canton d'Albens).  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911 et 1929.