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71Edépôt - Archives communales : Saint-Ours

Archives communales : Saint-Ours

    1756-1791 Cote : 71Edépôt 1

     

    Description physique : 1 registre

    Origine
    Saint-Ours (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt.

    Présentation du contenu
    Le fonds contient un registre des délibérations. 

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 

    Instrument de recherche (pdf) :
    Extrait de l'ouvrage  : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales (canton d'Albens).  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911 et 1929.
  • Série BB - Administration communale