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76Edépôt - Archives communales : Saint-Pierre-de-Curtille

Sommaire

1785-1792 Cote : 76Edépôt 1

Origine
Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1919.

Présentation du contenu
Le fonds est composé d'un seul article relatif à l'affranchissement général. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 


Mots-clés Collectivité : Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie) voir la notice descriptive