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76Edépôt - Archives communales : Saint-Pierre-de-Curtille

Archives communales : Saint-Pierre-de-Curtille

    1785-1792 Cote : 76Edépôt 1

    Origine
    Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1919.

    Présentation du contenu
    Le fonds est composé d'un seul article relatif à l'affranchissement général. 

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. 


    Mots-clés Collectivité : Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série DD - Biens communaux