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80Edépôt - Archives communales : Verthemex

Sommaire

1564-1793 Cote : 80Edépôt 1-2

Description physique :
Importance matérielle : 2 articles

Origine

Verthemex (Savoie)

Modalités d'entrée

Archives entrées par voie de dépôt.

Présentation du contenu

Le fonds contient deux articles, lacunaires.

Mode de classement

Cotation dans la sous-série Edépôt.

Conditions d'accès

Archives publiques

Mots-clés Collectivité : Verthemex (Savoie)

Fiefs. - Extrait d'une reconnaissance générale en faveur d'Emmanuel Philibert (1564, copie 1733). Extraits de reconnaissances en faveur du Comte Costa pour des biens situés sur plusieurs paroisses (1733).

Délibérations municipales : fragment de registre.

1793 Cote 80Edépôt 2

Description physique : 1 cahier

Conditions d'accès

Communicable