Dépôt en 1919 de la commune de Saint-Genix-sur-Guiers.
Présentation du contenu
Fonds d'archives lacunaire, qui contient un intéressant registre des délibérations de 1738 à 1792 ainsi qu'un procés entre le prieur et la communauté de Saint-Genix-sur-Guiers concernant ses obligations relatives à la construction du presbytère. A noter également la présence des registres d'état civil de 1793 à 1815, ainsi qu'un registre des baptêmes de 1646 à 1675. Un unique dossier renferme des documents épars sur les biens communaux (maison commune, archives, voirie, fontaines, digues).
Accroissements
Accroissement possible : par le dépôt complémentaire de 1998. Il est composé d'archives des XIXe et XXe siècles, déposées sans inventaire. Non communicables.
Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Autres données descriptives
L'inventaire des archives anciennes a été réalisé en 1919 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928) et mis à jour en 2022 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.