Le fonds contient des cottets pour la consigne du sel (1718-1789, non suivis) et des recensements de population (1814-1872).
Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Notes
Inventaire réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires (2023).