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114Edépôt - Archives communales : Aussois

Sommaire

1477-1796 Cote : 114Edépôt 1-5

 

Description physique :
Importance matérielle : 5 articles

Origine
Aussois (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1921.

Présentation du contenu
Petit dépôt lacunaire composé d'archives antérieures à 1792 : délibérations, biens communaux et féodaux, familles.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Conditions d'accès
Communicable

Notes
L'inventaire des archives anciennes a été réalisé en 1922 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementale et mis à jour en 2000 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Collectivité : Aussois (Savoie) voir la notice descriptive