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117Edépôt - Archives communales : La Chavanne

Sommaire

1702-1846 Cote : 117Edépôt 1-8

 

Description physique :
Importance matérielle : 8 articles

Origine
La Chavanne (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1918, complétées par des documents donnés par la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie.

Présentation du contenu
Archives anciennes (1702-1798) : délibérations, cadastre, biens communaux cure, confrérie.
Archives modernes (1828-1846) : église paroissiale.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Conditions d'accès
Communicable

Notes
L'inventaire a été réalisé en 1918 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales, et mis à jour en 2005 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Collectivité : La Chavanne (Savoie) voir la notice descriptive