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Département de la Savoie - Archives départementales
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117Edépôt - Archives communales : La Chavanne
Sommaire
1702-1846
Cote :
117Edépôt 1-8
Importance matérielle : 8 articles
Description physique :
Importance matérielle : 8 articles
Origine
La Chavanne (Savoie)
Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1918, complétées par des documents donnés par la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie.
Présentation du contenu
Archives anciennes (1702-1798) : délibérations, cadastre, biens communaux cure, confrérie.
Archives modernes (1828-1846) : église paroissiale.
Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Conditions d'accès
Communicable
Notes
L'inventaire a été réalisé en 1918 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales, et mis à jour en 2005 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.
Mots-clés Collectivité : La Chavanne (Savoie)
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Série BB - Administration communale -
Série CC - Cadastre -
Série DD - Biens communaux 1712-1846 Cote 117Edépôt 6-8-
Procès entre La Chavanne et les syndics de Montmélian au sujet des îles de l'Isère. -
Procès entre La Chavanne et Montmélian. - Pièces de procédures, plans (1753-1755). Requête au sujet de la coupe de blache du marais commun de La Chavanne (1783). Biens nationaux : 1792 (3 pièces).
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