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118Edépôt - Archives communales : Francin

Archives communales : Francin

    1807-1860 Cote : 118Edépôt 1-3

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 3 articles

    Origine
    Francin (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Modalités d'entrée non documentées.

    Présentation du contenu
    Fonds d'archives très lacunaire.

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Instrument de recherche (pdf) :
    Voir l'inventaire

    Notes
    L'inventaire a été réalisé en 2000 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. Les articles ont été recotés en Edépôt en 2006.


    Mots-clés Collectivité : Francin (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série D - Administration générale de la commune
  • Série G - Cadastre
  • Série O - Voirie