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126Edépôt - Archives communales : La Bâthie

Archives communales : La Bâthie

    1661-1794 Cote : 126Edépôt

    Origine
    La Bâthie (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Dépôts en 1900 et le 17 janvier 1983.

    Présentation du contenu
    Belles archives anciennes contenant des délibérations et actes de la communauté, ainsi que des documents relatifs au cadastre, aux impositions, finances, biens féodaux et communaux, édifices (publics et religieux) et aux affaires militaires.

    Accroissements
    Accroissement possible : par le dépôt complémentaire de 1983 non classé, non consultable. (28 liasses).

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926.

    Conditions d'accès
    Communicable

    Instrument de recherche :
    Voir l'inventaire  (imprimé).
    Attention : les articles GG 5 et GG 6 sont manquants.

    Notes
    L'inventaire des archives anciennes a été réalisé en 1900 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales. Il est publié dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel.
    Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793
    . Tome 1er. Archives communales. Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.


    Mots-clés Lieu : La Bâthie (Savoie, France)
    Mots-clés Collectivité : La Bâthie (Savoie) voir la notice descriptive