Votre recherche


133Edépôt - Archives communales : Rotherens

Sommaire

1631-1793 Cote : 133Edépôt 1-11

Origine
Rotherens (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1912.

Présentation du contenu
Archives anciennes (1631-1793) : actes constitutifs de la commune, cadastre et imposition, registres paroissiaux.
 

Accroissements
Un dépôt complémentaire a été réalisé en 1963. Il est composé d'archives des XIXe et XXe siècles, non inventoriées.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Conditions d'accès
Communicable


Mots-clés Collectivité : Rotherens (Savoie) voir la notice descriptive