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133Edépôt - Archives communales : Rotherens

133Edépôt - Archives communales : Rotherens

    1631-1793 Cote : 133Edépôt 1-11

    Origine
    Rotherens (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1912.

    Présentation du contenu
    Archives anciennes (1631-1793) : actes constitutifs de la commune, cadastre et imposition, registres paroissiaux.
     

    Accroissements
    Un dépôt complémentaire a été réalisé en 1963. Il est composé d'archives des XIXe et XXe siècles, non inventoriées.

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Conditions d'accès
    Communicable


    Mots-clés Collectivité : Rotherens (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série BB - Administration communale
  • Série CC - Cadastre, impôts.
  • Série DD - Biens communaux.
  • Série GG - Culte.