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163Edépôt - Archives communales : Cote-d'Aime (La)

Sommaire

1386-1792 Cote : 163Edépôt

Origine
La Côte-d'Aime (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1991.

Présentation du contenu
Archives antérieures à 1792.

Accroissements
Dépôt complémentaire d'archives modernes réalisé en 1991, sans inventaire. Non consultable. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Autre Instrument de recherche
Voir l'inventaire
Inventaire manuscrit. 

Notes
L'inventaire des archives anciennes a été réalisé  par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928).


Mots-clés Collectivité : La Côte-d'Aime (Savoie) voir la notice descriptive