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167Edépôt - Archives communales : Saint-Léger

167Edépôt - Archives communales : Saint-Léger

    1741-1940 Cote : 167Edépôt 1-6

    Origine
    Saint-Léger (Savoie)

    Biographie ou Histoire
    Saint-Léger est une commune située en moyenne Maurienne, sur la rive gauche de l'Arc. 

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1995.

    Présentation du contenu
    Matrices cadastrales et des contributions. 

    Accroissements
    Un dépôt complémentaire d'archives modernes a été réalisé en 1995. Il est sans inventaire. 

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    L'inventaire a été réalisé en 2023 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. 


    Mots-clés Collectivité : Saint-Léger (Savoie) voir la notice descriptive
  • Matrices cadastrales, contributions (1791-1940).