1792-1958
Cote :
172Edépôt 1-112
Origine
Le Noyer (Savoie)
Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1992.
Présentation du contenu
Les archives de Le Noyer couvrent une large période de 1792 à 1958. Elles contiennent des dossiers concernant les affaires militaires, les pouvoirs de police du maire, les élections, la voirie, les biens communaux, la protection infantile et les écoles. Parmi les documents remarquables se trouvent les registres de délibérations de 1821 à 1913. C'est donc un beau patrimoine écrit qui documente le territoire de Le Noyer et la vie de ses habitants.
Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Instrument de recherche (version pdf) :
Autres données descriptives
L'inventaire a été réalisé en 1992 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. Les articles ont été cotés en Edépôt en 2022.
Mots-clés Collectivité : Le Noyer (Savoie)