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174Edépôt - Archives communales : La Motte-en-Bauges

Sommaire

sans date Cote : 174Edépôt

Origine
La Motte-en-Bauges (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1992. 

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Instrument de recherche :
Voir l'inventaire

Notes
Inventaire des archives anciennes réalisé par Gabriel Pérouse,directeur des Archives départementales (1898-1928). Inventaire des archives modernes réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires, en 1992.


Mots-clés Collectivité : La Motte-en-Bauges (Savoie) voir la notice descriptive