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182Edépôt - Archives communales : Le Bourget du Lac

Sommaire

1600-1967 Cote : 182Edépôt 1-209

Origine
Le Bourget-du-Lac (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1918 et 1984.

Présentation du contenu
Archives anciennes (1600-1793) : délibérations du conseil, cadastre, droits féodaux.
Archives modernes (1793-1967) : administration générale de la commune, état civil, population, agriculture, cadastre et contributions, affaire militaires, police, étrangers, élections, finances communales, biens communaux (édifices, terres, bois), chemins, eau potable, cultes, assistance et prévoyance, enseignement, monuments historiques.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Notes
Un premier inventaire des archives a été réalisé en 1892 par Monsieur Girod, secrétaire de mairie. Les archives anciennes ont été classées en 1920 par Gabriel Pérouse. En 2001, le fonds a été entièrement reclassé par Sabine Facchin, stagiaire, sous le contrôle de Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Lieu : Le Bourget-du-Lac (Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Le Bourget-du-Lac (Savoie) voir la notice descriptive