(1800-1926) : documents divers relatifs à cette période.
Mode de classement
Répertoire numérique.
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformes à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).
Conditions d'accès
Communicable
Notes
L'inventaire a été réalisé en 2001 par Edouard Vasseur, élève de l'école des Chartes, stagiaire, et Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.