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190Edépôt - Archives communales : Les Avanchers

Sommaire

1450-1950 Cote : 190Edépôt 1-129

Origine
Les Avanchers (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1988.

Présentation du contenu
Archives anciennes (1540-1792) : actes constitutifs et politiques de la commune, assemblée générale et syndics, cadastre, finances et impositions, biens communaux, justices (procès), culte, agriculture, enseignement, documents divers (archives des frères Vuillermet).
Archives modernes (1793-1950) : administration générale de la commune, population, agriculture et industrie (moulin et scieries), cadastre et impositions, affaire militaires, police (étrangers), élections, personnel (garde champêtre), finances communales, biens communaux (édifices, terres, bois), cultes, assistance et prévoyance, enseignement.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Notes
Inventaire réalisé en 2004 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Lieu : Les Avanchers-Valmorel (Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Les Avanchers (Savoie) voir la notice descriptive ; Les Avanchers-Valmorel (Savoie) voir la notice descriptive