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190Edépôt - Archives communales : Les Avanchers

190Edépôt - Archives communales : Les Avanchers

    1450-1950 Cote : 190Edépôt 1-129

    Origine
    Les Avanchers (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives entrées par voie de dépôt en 1988.

    Présentation du contenu
    Archives anciennes (1540-1792) : actes constitutifs et politiques de la commune, assemblée générale et syndics, cadastre, finances et impositions, biens communaux, justices (procès), culte, agriculture, enseignement, documents divers (archives des frères Vuillermet).
    Archives modernes (1793-1950) : administration générale de la commune, population, agriculture et industrie (moulin et scieries), cadastre et impositions, affaire militaires, police (étrangers), élections, personnel (garde champêtre), finances communales, biens communaux (édifices, terres, bois), cultes, assistance et prévoyance, enseignement.

    Mode de classement
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    Inventaire réalisé en 2004 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


    Mots-clés Lieu : Les Avanchers-Valmorel (Savoie, France)
    Mots-clés Collectivité : Les Avanchers (Savoie) voir la notice descriptive ; Les Avanchers-Valmorel (Savoie) voir la notice descriptive
  • Archives anciennes (1540-1792).
  • Archives modernes (1793-1950).