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192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent

Sommaire

1730-1995 Cote : 192Edépôt 1-110

Origine
Brison-Saint-Innocent (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 2006

Présentation du contenu
Archives anciennes et modernes : administration générale de la commune, état civil, population, agriculture, cadastre et impositions (depuis 1730), affaires militaires, police, élections, personnel (garde champêtre), finances communales, biens communaux (terres, bois), voirie, eau potable, cultes, assistance et prévoyance, enseignement.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Conditions d'accès
Communicable

Notes
Les archives ont été classées en mairie en 1997 par Emmanuelle Rémy, archiviste itinérante du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie, selon les principes du Règlement des archives communales de 1926. Le fonds a été coté en Edépôt en 2018 par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.