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194Edépôt - Archives communales : Villette

Sommaire

1407-1817 Cote : 194Edépôt 1-32

Origine
Villette (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1905.

Présentation du contenu
Archives anciennes
: actes constitutifs et politiques de la commune, finances et impositions, biens communaux, justice et procédure, culte, chapelles, enseignement, charité, confrérie.
L'article 194 E-dépôt 32 est constitué de pièces éparses.

Mode de classement
Répertoire numérique.
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Notes
L'inventaire a été réalisé en 1905 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales de la Savoie. En 2006, les archives ont été cotées dans la sous-série Edépôt par Elisabeth Person, vacataire. L'article 194 E-dépôt 32 a été rajouté à l'inventaire. Il est constitué de documents qui se trouvaient probablement mélangés avec les autres liasses au moment du dépôt et qui n'avaient jamais été classés.


Mots-clés Collectivité : Villette (Savoie) voir la notice descriptive