Votre recherche


194Edépôt - Archives communales : Villette

Archives communales : Villette

    1407-1817 Cote : 194Edépôt 1-32

    Origine
    Villette (Savoie)

    Modalités d'entrée
    Archives communales entrées par voie de dépôt en 1905.

    Présentation du contenu
    Archives anciennes
    : actes constitutifs et politiques de la commune, finances et impositions, biens communaux, justice et procédure, culte, chapelles, enseignement, charité, confrérie.
    L'article 194 E-dépôt 32 est constitué de pièces éparses.

    Mode de classement
    Répertoire numérique.
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    L'inventaire a été réalisé en 1905 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales de la Savoie. En 2006, les archives ont été cotées dans la sous-série Edépôt par Elisabeth Person, vacataire. L'article 194 E-dépôt 32 a été rajouté à l'inventaire. Il est constitué de documents qui se trouvaient probablement mélangés avec les autres liasses au moment du dépôt et qui n'avaient jamais été classés.


    Mots-clés Collectivité : Villette (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série BB - Administration communale
  • Série CC - Cadastre, impôts, finances
  • Série DD - Biens communaux.
  • Série FF - Justice. Procédures.
  • Série GG - Culte.
  • Série S - Divers