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195Edépôt - Archives communales : Domessin

Sommaire

1717-1815 Cote : 195Edépôt 1-8

 

Description physique :
Importance matérielle : 8 articles

Origine
Domessin (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1919.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Conditions d'accès
Communicable

Notes
L'inventaire a été réalisé en 1919 par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales. Les registres d'état civil ont été rajoutés à l'inventaire en 2006 et le fonds a été coté en Edépôt par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires.


Mots-clés Collectivité : Domessin (Savoie) voir la notice descriptive