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196Edépôt - Archives communales : Sonnaz

Sommaire

1789-1887 Cote : 196Edépôt 1-11

 

Description physique :
Importance matérielle : 11 articles

Origine
Sonnaz (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1999.
Un second dépôt a été réalisé en 2008 (inventaire 203Edépôt).

Présentation du contenu
Les  archives de Sonnaz sont composées d'un registre d'évaluation des propriétés foncières et de registres d'état civil.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Inventaire du dépôt de 2008 (1738-1954, 203Edépôt) :
Voir l'inventaire

Notes
Inventaire réalisé par Danièle Munari, responsable de l'unité archives et territoires. 


Mots-clés Collectivité : Sonnaz (Savoie) voir la notice descriptive