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199Edépôt - Archives communales : Notre-Dame-de-Bellecombe

Sommaire

1592-1792 Cote : 199Edépôt

Origine
Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives entrées par voie de dépôt en 1905.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. 

Conditions d'accès
Archives publiques

Instrument de recherche :
Voir l'inventaire

Notes
L'inventaire des archives a été réalisé en par Gabriel Pérouse, directeur des Archives départementales (1898-1928). Il est publié dans l'ouvrage suivant : PEROUSE Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales de la Savoie antérieures à 1793. Tome 1er. Archives communales.  Imprimerie nouvelle, avenue de Savoie, 1911.


Mots-clés Collectivité : Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie) voir la notice descriptive